L’ACV selon la RE2020 : Indicateurs et Seuils réglementaires

L’ACV selon la RE2020 : les indicateurs et seuils réglementaires

Les nouveaux indicateurs de la RE2020

Les seuils de performance carbone - Construction

Les seuils de performance carbone – Energie

Les nouveaux indicateurs de la RE2020

La RE2020 introduit de nouveaux indicateurs :

• ICconstruction (kgCO2e/m2)  impact sur le changement climatique des composants et du chantier du bâtiment auquel s’applique le seuil ICconstruction_max (en calcul dynamique)
• ICénergie (kgCO2e/m2): impact sur le changement climatique des consommations réglementaires (chauffage, froid, éclairage, auxiliaires, ascenseur) auquel s’applique le seuil ICénergie_max (en calcul dynamique)
• ICbâtiment (kgCO2e/m2): impact sur le changement climatique composants + chantier + énergie + eau (indicateur indicatif)
• ICprojet (kgCO2e/m2): Impact sur le changement climatique du bâtiment (ci-dessus) + parcelle
• Indicateur d'usage des données par défaut (UDD) : ratio de l’impact sur le changement climatique des données par défaut (DED et lot forfaitaire) sur l’impact total des composants
• StockC : Indicateur de stockage de carbone biogénique du bâtiment

Dans le RSEE ces indicateurs seront exportés également en kgCO2e/m2 et kgCO2e/occ pour chaque étape de cycle de vie, lot et zone du projet en méthode statique et dynamique, aucune exigence s'appliquera à ces sous niveaux d'information. 

Les seuils de performance carbone - Construction

Les seuils évoluent en fonction de la date de dépôt de permis et sont modulés par:

• Les fondations et partie en sous-sol: niveau rehaussé si l'Impact sur le PRG du lot 2 - Fondations et Infrastructure, Iclot2 > 40 kgCO2e/m2
• La voirie et les réseaux: niveau rehaussé si l'Impact sur le PRG du lot 1- (Voirie et
  Réseaux Divers, Iclot1 > 10 kgCO2e/m2
• L'usage de données génériques (par défaut et forfaitaires): Niveau de seuil rehaussé si UDD > approx. +50% (ça s’inverse en 2028)
• La surface: Niveau du seuil revu à la hausse plus pour les petites et grandes surfaces
• La zone climatique: niveau rehaussé dans le sud (zone H2D et H3)

IConstruction_maxmoyen (Kg eq CO2/m² de Sref)	2022 à 2024	2025 à 2027	2028 à 2030	A partir de 2031
Maisons individuelles ou accolées	640	530	475	415
Logements collectifs	740	650	580	490
Bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire	900	770	680	590
Bureaux	980	810	710	600

Les seuils de performance carbone – Energie

Les seuils évoluent en fonction de la date de dépôt de permis et sont modulés par:

• La surface du bâtiment
• La zone climatique: niveau rehaussé dans les climats plus froids au Nord-Est du pays et en altitude
• Les contraintes d'exposition au bruit (qui impliquent la fermeture des fenêtres même en période de chaleur et l'utilisation des systèmes de refroidissement : niveau rehaussé dans le sud pour la production froid 

ICénergie_maxmoyen (Kg eq CO2/m² de Sref)	2022 à 2024	2025 à 2027	A partir de 2028
Maisons individuelles ou accolées	160	160	160
Bureaux - autres	200	200	200
Bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire - autres	240	140	140
Bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire (réseau de chaleur urbain)	240	200	140
Bureaux (réseau de chaleur urbain)	280	200	200
Logements collectifs - autres	560	260	260
Logements collectifs (réseau de chaleur urbain)	560	320	260

Sources: [1] , [2]